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 Maire et conseiller ducal - VOTE jusqu au 22/11

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MessageSujet: Maire et conseiller ducal - VOTE jusqu au 22/11   Sam 24 Nov - 16:08

Venumz a écrit:
Bonjour,

Vu que le coutumier est ultra flou, et que personne ne peut affirmer , si OUI, ou NON, un maire peut ou pas être conseiller ducal, je suis personnellement favorable à ce que ce soit le cas, pour permettre à un maire, motivé et / ou compétent de servir son duché.

A ce titre, j' aimerais faire écrire noir sur blanc, dans le coutumier, que le maire a cette prérogative.

Vos avis ?
Je demanderai la aussi un vote, que n' avait pas voulu lancer l' ancien mandat ducal.
Lily.esterne.ch a écrit:
il y a déja un débat qui n'avance pas sur le sujet
http://forum2.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=965589&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

pourquoi en ouvrir un autre ? Tu trouves que ce n'est pas assez la pagaille comme ca ? si c'est pour repeté ce qui a déja été dit, on va pas avancer.

Personnellement je suis contre le fait qu'un maire soit aussi conseiller ducal.
Venumz a écrit:
Je l' ai remis ici pour faire une base propre, car le " débat " était parti en cacahuettes.

Outre le bla bla stérile pour mettre fin au débat, de ce qu' il ressort : c'est qu' il y a des gens favorables. D' autres ne le sont pas.

Je maintiens que leur permettre d accéder au conseil pourrait apporter un bol d air , car un maire PEUT être motivé pour servir son duché, et lui permettre d accéder au conseil serait une idée.

Plusieurs habitants m en ont par ailleurs fait la demande, et je suis en quelque sorte leur porte parole, ici.

J' attends le reste des avis, et celui de la duchesse, afin qu elle puisse procéder au vote.
Fee_dicioula a écrit:
Bonsoir
Oui et je pense que cela partira en vrille aussi ici

Je répète ce que j'ai dit dans l'autre salle.

Il faudrait venir avec une proposition concrète, je dirais même deux. Une proposition claire sans ambiguïté qui dit que les Maires ne peuvent pas tenir deux postes en même temps.

Et une proposition claire qui dit qu'ils peuvent.

Ou peut-être une proposition claire qui dit qu'ils ne peuvent pas sauf dans certaines circonstances.. Un besoin au conseil d'une certaine expertise...

Avec des propositions concret cela permet d'avancer la discussion, de peaufiner et de passer a un vote.
Venumz a écrit:
Simple .

[rp]Proposition :

Acceptez vous que les maires de Guyenne, puissent devenir conseiller ducal, et l' inscrire noir sur blanc, dans le coutumier ?


OUI NON
[/rp]

Terminé.
Dyvina a écrit:
Voici les devoirs du maire. Pour certains d'entre eux, les maires qui ne seront pas conseiller seraient désavantagés.

Citation :
Article 1-2-III-2
Les devoirs de chaque Maire, sont :

de prêter serment de fidélité au Duché de Guyenne devant le Régnant de Guyenne dans les cinq jours de son élection.
de porter l'ensemble des règles municipales qu'il a édictées et dûment datées à la connaissance de tous en les déposants en un lieu officiel accessible à tous (halle).
de présenter les comptes et stock de leur mairie au Commissaire au Commerce en début de mandat, à mi-mandat et en fin de mandat. Le mandat cité ici fait référence au mandat du maire qui est de 1 mois.
De manière exceptionnelle, le Commissaire au Commerce pourra réclamer un rapport à un maire sur la gestion de sa mairie. Chaque rapport devra être fourni sous 72h au plus tard ;
d' informer le Régnant de Guyenne quarante-huit heures à l'avance par lettre privée afin d'en définir les modalités et que les dispositions soient prises pour sa succession, en cas de démission ;
de garantir la sécurité en son village en employant quotidiennement un minimum de deux miliciens et d'en rendre compte au Gouvernement Ducal dans le registre prévu à cet effet au parloir des Maires*.
d’obtempérer aux ordres émis, en cas d'alerte de la Prévôté et de la COG ;
de ne pas laisser volontairement l'économie de son village s'écrouler ;
de ne pas faciliter volontairement l'entrée d'une armée non-reconnue par le Souverain de Guyenne dans l'enceinte de sa ville ;
de faciliter l'entrée des armées ducales, ainsi que les armées alliées sur demande des autorités compétentes de Guyenne, dans l'enceinte de sa ville ;
de s'acquitter des impôts bi-mensuels prélevés par le Duché dans toutes les villes de Guyenne ;
de ne pas utiliser les outils municipaux mis à son service, comme le courrier ou le bureau du Maire, le panneau d'affichage de la mairie, la taverne municipale, à des fins de propagande personnelle ou électoraliste ;
de porter l'ensemble des règles municipales qu'il a édictées à la connaissance du Conseil avant adoption en les déposants en un lieu officiel (gargote).
Le Régnant et son Conseil entameront les discussions en vue de les valider ou les invalider.
En cas d'invalidation, le Conseil est tenu de fournir au Maire concerné les raisons justifiées de son refus.
Sans réponse avec raisons justifiées du Conseil ou ouverture, dans la tour de l'Arbalesteyre, de discussions entre le Maire et le Conseil, au-delà d'un délai de Sept jours, les règles entreront en vigueur dans la ville concernée.
En revanche, si des discussions sont en cours entre le conseil et le maire concernant d'éventuelles modifications du texte proposé, un délai de quarante-huit heures sera automatiquement prorogé pendant une durée de 3 X 48 heures, au terme desquels un accord sur les termes du décret devra être trouvé et approuvé par le Conseil.
Si un décret présenté par un maire est invalidé, pour tout ou en parti, par le conseil, ledit maire ne pourra en présenter un autre traitant du même sujet, même s'il est présenté différemment pendant son mandat.
Mais cela ne l'empêche pas, si besoin, de présenter d'autres décrets pour sa ville.
de faire preuve de réserve.
de respecter la confidentialité des débats et discussions menées au sein du parloir des maires .
De ne pas insulter ou porter préjudice avec des paroles à caractère insultant, dégradant ou humiliant, aux conversations entre maires et conseillers Ducaux sous peine de poursuites judiciaires.
Voncarstein a écrit:
Tout est parti a la base d'un "etc" dans l'article sur le cumul des fonctions

Maire est ce que cela peut être repris comme fonction ducale ?

Les mairies sont a mon sens des institutions ducales car elle dépendent et doivent des comptes au duché tout comme l'amirauté , la chancellerie ou l'université
Peux importe leurs structures internes et le mode d'élection ou de nomination des dirigeants de ces institutions , par vote du conseil , vote des étudiants ou vote des villageois toutes dépendent du duché

Donc je pense et je l'ai toujours dis c'est a la racine qu'il faut prendre ce problème du "etc" et non comme le propose le conseillé Venumz en balayant d'un revers de main de façon simpliste une partie du texte qui le dérange

Il faut avant tout définir le statut des maires entant que dirigeant d'une institution ducale qu'est sa mairie

Car si il faut changer le texte du coutumier ce dernier doit être réécrit de façon explicite et justifié ainsi que doivent être revu tout autres articles ou textes qui y serait lié
Changer un morceau du coutumier c'est bien mais faut il encore justifier le bien fondé de ce changement et non dire " parce que je trouve cela plus simple a lire ou j'aime pas ce qui est écrit"
Un simple oui /non comme cela est proposé avec un vote a l'arrache ne me semble pas de bon ton pour une réforme du Coutumier qui régit les structures et les lois du duché de Guyenne
Venumz a écrit:

Bonjour,

A mon humble avis, cela ne sert à rien d en faire des tonnes pour rien. il s agit juste de dire si oui ou non maires peuvent etre conseillers ducaux , ou pas. Point.

Si c est validé, on se fout de savoir , et pas besoin de philosopher, sur le fait de savoir si oui ou non maire est une charge ducale.
Votre avis est que c est une charge ducale. Pour moi, non . Quid ?

On en débat encore 6 mois? Un peu de pragmatisme et de volonté.

Par ailleurs, supprimons d ores et déjà ce " etc " qui veut dirr tout et son contraire.
Virgile_rollon a écrit:
On procède en deux temps :


- Décision sur le cumul ou non des postes de maire et de conseiller ducal

- Puis modification de l'article I-2-V-8 quelle que soit ladite décision pour chasser l'imprécision juridique relevée par certains d'entre nous
Voncarstein a écrit:
Virgile je ne suis vraiment d'accord avec vous sur l'ordre des choses

Car vous voulez refermer la plaie avant d'en avoir enlever le fer qui est a l'intérieur

Si la modification de l'article I-2-V-8 est effectuée dans les règles l'histoire du cumul se résoudra d'elle même

Pour une fois que nous avons la possibilité de faire les choses corectement et pas a l'arrache comme c'est trop souvent le cas en Guyenne ce conseil s'en retrouverai grandis ce qui ne fut pas trop le cas jusque maintenant
Loreanah a écrit:
Ayant bien plus de temps pour analyser à tête reposée, je rejoins Son Excellence et Virgile.
Et dans l'ordre, il faudrait :

- Réviser, si besoin est, les devoirs et droits des Maires.
- Définir au mieux les obligations pour que la permission d'être Maire et conseiller ne pénalise NI ne favorise, telle mairie par rapport aux autres.

Pour ma part, je n'y vois toujours pas d'objection, excepté l'accès aux postes économiques, pour des raisons de praticité et de neutralité.
Virgile_rollon a écrit:
Pourquoi pas un cumul mais avec la restriction émise par notre ancienne Régnante sur les postes économiques !
Fee_dicioula a écrit:
Je suis pour revoir un peu le statue des Maires et les définir mieux.
Peut-être que Virgile pourrait nous faire une proposition.

Par contre je suis également contre le cumul Maire / Conseiller. Pour être un bon Maire il faut faire au niveau de sa ville ce qu'un régnant est obligé de faire pour le duché. Pour ce qui ont eu ce poste vous savez que ce n'est pas uniquement l'économie de sa ville qui est en jeu mais il faut s'occuper de sécurité, d'animation, vérifier que le rôle de Tribun est correctement tenu, avoir une politique véritable pour sa ville faire le lien avec le Duché, communiquer avec les autres Maires et j'en passe...

Souvent tous cela avec bien moins que 12 membres du conseil de la Mairie, puisque dans certaines villes le Maire se retrouve seul a tout faire. Pour les avoir entendu se plaindre du manque d'aide dans leur ville comment accepter qu'il partage leurs efforts entre une ville et le conseil.

Pour moi un Mairie qui voudrait être aussi au conseil ducal ne se rend pas compte du travail. Si ils ont tant d’énergie alors qu'il l’investisse dans leur villes pour les dynamiser et les rendre plus actif quand on regarde les Halls, les tavernes etc.. dans beaucoup de ville de Guyenne il y a énormément de travaille a faire a ce niveau et peu de monde pour s'investir.

Mon point de vu uniquement .
Loreanah a écrit:
C'est paradoxal que vous défendiez, là, le fait de devoir se consacrer à une fonction alors que vous prônez, au sein de ce conseil, le cumul de postes ducaux qui n'a pas lieu d'être, sauf votre bon vouloir.

Soit je suis cérébralement défaillante, ce qui est possible avec ce mandat-ci, soit vous êtes incohérente dans vos idéaux... Vous pourriez développer ce qui diffère entre avoir deux fonctions ducales et avoir une fonction de maire et une de conseiller ?
Fee_dicioula a écrit:
Je ne prône pas le cumul de deux postes. Vous pouvez continuer a répéter la même chose ca ne le rend pas moins faux.

Il n'y a pas de candidats aux deux postes vacants malgré 4 conseillers sans postes.
Et c'est hors sujet.
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MessageSujet: Re: Maire et conseiller ducal - VOTE jusqu au 22/11   Sam 24 Nov - 16:12

Loreanah a écrit:
Sourit simplement.... aucune surprise dans la réponse.
Missanges a écrit:
Citation :
Il n'y a pas de candidats aux deux postes vacants malgré 4 conseillers sans postes.
Sans doute à cause de votre non remise en question. Depuis le début de ce mandat vous avez réservé certains poste comme CaM Bailli a vos amis de plus vous avez écarté toute aide et conseil maintenant vous proposez ENCORE et TOUJOURS les même postes.
Vous n'avez jamais émis le désir d'intégrer les conseillers sans postes
Vous n'avez jamais émis le désir de faire un remaniement
Donc restez avec vos amis qui vous conseillent tellement bien que le prestige est a 2,5 malgré un énorme investissement, un conseil non unifié, un conseil vide de toute action mais ce qui m'épate c'est que vous n'avez pas encore compris que votre pire ennemie c'était vous !
Fee_dicioula a écrit:
Hors sujet
Loreanah a écrit:
Non c'est la base.
Lily.esterne.ch a écrit:
ce n'est pas en disant que les causes sont hors sujet du débat actuel que cela annule et rend caduc nos explications

si le conseil se reduit comme peau de chagrin vous en portez bel et bien la responsabilité et cela depuis le début de votre mandat par votre attitude insultante, méfiante et n'accordant votre confiance qu'a un tout petit nombre de vos conseillers
Missanges a écrit:
Fee_dicioula a écrit:
Hors sujet

Je vous ai déjà dis que vous n'étiez pas sur les bancs de l'université va falloir vous y faire et nous ne sommes pas vos élèves.
Essayez de revoir votre copie également
Venumz a écrit:
Moi, je dis ça comme ça , mais si on vous accorde pas la confiance dont vous parlez, n y aurait il pas une raison ?

Je sais pas hein, comme par exemple... critiquer pour critiquer ? C est juste une idée hein..
Lily.esterne.ch a écrit:
écoute Ven et hausse les épaules

et le manque de confiance d'emblée sans aucune autre raison que l'adversité politique... tu appelles ca comment??

et surtout ne dis pas que l'on ne propose pas, que l'on ne donne pas notre avis. S'il ne correspond pas à le souhait de la regnante, c'est ballot mais c'est ainsi.
De plus la critique n'est pas forcément négative, il suffit d'écouter et ensuite de comparer les points de vue des uns et des autres.

C'est ca aussi regner de façon juste, équitable et intelligente.

mais perso , la confiance de la regnante actuelle, si elle ne veut pas me la donner je te dirais que je m'en passerai sans problème, mais il ne faut pas s'étonner du résultat actuel,

pareil c'est juste une idée
Fee_dicioula a écrit:
Le sujet est inscrit dans le sujet vous passez tous votre temps a boycotter tous les sujets transformant le sujet initiale jusqu'a ce que personne n'a plus envie de participer et le sujet meurt.

Rien n'est fait
Aucune décision n'est prise. Ensuite j'entends que nous n'arrivons a rien.

Respectez au moins le débat ouvert peut-etre que nous arriverons a quelque chose a moins que le but inavoué soit que nous n’arrivions a rien.

Cela semble etre le cas pour tous les sujets ouverts même une simple demande d'aide pour une animation miniers.

Donc je vous demande aimablement de reste dans le sujet.

ou bien vous ne voulez pas parler de cette modification et la si c'est le cas dites le moi et je ferme le sujet.

Je trouvais que le juge et le Chancelier avait des bons points...
Dyvina a écrit:
Je vais redire ici ce que j'ai déjà dit à l'occasion d'un autre débat.

La loi de Guyenne précise qu'un régnant ne peut cumuler son poste avec tout autre poste au sein du duché de Guyenne.

Le régnant est l'autorité suprême, celui qui a le plus de pouvoir. Aussi, dès lors qu'il lui est interdit à lui, de part nos lois, d'occuper deux postes, il n'est pas possible, pas logique, pas envisageable, d'accorder ce pouvoir à l'un de ses subordonnés, à savoir un maire ou un conseiller. Ou alors, vous devez aussi accorder ce droit au régnant. Et là ça serait le début du grand n'importe quoi.

Donc non, il n'est pas envisageable de permettre à un élu d'être à la fois maire et conseiller, sauf dérogation accordé par le régnant, en cas de situation exceptionnelle, comme une reprise de mairie .
Lily.esterne.ch a écrit:
il me semble que l'explication de la conseillère extraordinaire à la justice est claire et circonstanciée

on revient à ce que plusieurs conseillers disaient :

il n'est pas judicieux d'élargir de façon systématique une possibilité qui n'est accordé jusqu'a present que par dérogation.

mais puisque vote a été demandé, nous pourrions peut etre passer à cette deuxième phase de la demande ? afin d'avancer un peu justement

fin bien sur ce n'est qu'un avis.
Dyvina a écrit:
Donc. Si vous souhaitez un vote, je pense que la question à laquelle vous devrez répondre - Une fois le vote lancé dans le bureau adéquat - est simplement la suivante.

Etes vous POUR l'abrogation de l' Article I-2-V-8 du coutumier. OUI ou NON ?



Citation :
Article I-2-V-8
Aucune personne ne pourra cumuler les postes suivants :

Cumul de la charge de Régnant de Guyenne avec tout autre poste au sein du Duché de Guyenne ;
Cumul de la charge de Régnant de Guyenne avec tout autre poste en rapport avec l'Eglise, que le Régnant soit laïc ou religieux. Seules les messes In Gratibus pour les curés ou diacres pourront être faites.
Cumul de la charge de Conseiller Ducal avec un poste et une toute autre charge ducale (Recteur, Chancelier, Amiral, etc.) ;
Cumul d'une charge au sein de la Prévôté et de l'Ost, hors du cadre coopération Prévôté-Ost ;

Toute personne se plaçant en situation de cumul effectif sera passible de poursuites judiciaires.
Le Régnant de Guyenne peut néanmoins accorder une dispense motivée autorisant une personne à cumuler plusieurs postes lorsque les circonstances l'exigent.
Lily.esterne.ch a écrit:
s'adresse a Venmuz car est perplexe pour le coup

C'est le sens de votre demande Monseigneur ?

Une annulation pure et simple de cet article ou une modification seulement pour les maires ?
Cesario. a écrit:
Pour moi c'est non, pas de cumul. Simplement une possibilité de dérogation dans l'unique cas ou le mandat se fini dans les 7 jours et n'est pas renouvelé.
Venumz a écrit:
En fait, oui, Dyvina, pour faire simple, je suis pour l' abrogation de cet article, à l 'exception de :

Citation :
Cumul de la charge de Régnant de Guyenne avec tout autre poste au sein du Duché de Guyenne ;

Là, je pense que le duc ou duchesse doit se consacrer uniquement à sa tache de duc, tellement elle est chronophage.
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MessageSujet: Re: Maire et conseiller ducal - VOTE jusqu au 22/11   Sam 24 Nov - 16:17

Dyvina a écrit:
à Vénumz.


Ce n'est pas possible d'accorder sur le papier plus de droits à un conseiller ou à un maire, qu'à un régnant. Le régnant est au dessus de tout, au niveau local.
C'est lui qui fait et défait la loi. Il a droit de véto. Il peut même juger une personne et la déclarer inéligible, avant même que son procès n'ait lieu au tribunal.

Franchement j'aimerais comprendre votre motivation profonde Vénumz?
Venumz a écrit:
C" était avant tout d un point de vue éthique.

Maintenant, on peut supprimer l' article complet. Pour moi, c' est égal.

Pour ce qui est de ma motivation profonde ?
Simple : laisser le choix aux bonnes ames d' oeuvrer pour le bien de la Guyenne, et ne pas être bloqué à être élu conseiller ducal, car on a un poste de maire, ou de recteur par exemple.

Je pense qu' on a besoin de toutes les personnes motivées.
Cesario. a écrit:
Ou on ne supprime rien du tout... Pour moi c'est NON d'office.
Venumz a écrit:
Et bien, proposons le vote, et nous serons fixés.
Fee_dicioula a écrit:
Etes vous POUR l'abrogation de l' Article I-2-V-8 du coutumier. ?[/b]



Citation :
Article I-2-V-8
Aucune personne ne pourra cumuler les postes suivants :


Cumul de la charge de Régnant de Guyenne avec tout autre poste en rapport avec l'Eglise, que le Régnant soit laïc ou religieux. Seules les messes In Gratibus pour les curés ou diacres pourront être faites.
Cumul de la charge de Conseiller Ducal avec un poste et une toute autre charge ducale (Recteur, Chancelier, Amiral, etc.) ;
Cumul d'une charge au sein de la Prévôté et de l'Ost, hors du cadre coopération Prévôté-Ost ;

Toute personne se plaçant en situation de cumul effectif sera passible de poursuites judiciaires.
Le Régnant de Guyenne peut néanmoins accorder une dispense motivée autorisant une personne à cumuler plusieurs postes lorsque les circonstances l'exigent.

en maintenant l'exception pour le régnant

Donc l'article serait:

Citation :
Article I-2-V-8
Aucune personne ne pourra cumuler les postes suivants :

Cumul de la charge de Régnant de Guyenne avec tout autre poste au sein du Duché de Guyenne ;

Pour - Vous pensez que ce texte mérite d’être clarifier ou réviser et vous proposerez les changements que vous aimeriez voir.

Contre - Vous êtes satisfait du texte de loi et pense que c'est parfait ainsi.

Sans opinion - Vous vous en fichez totalement

Ne participe pas - Je suis un lâche qui n'ose pas m'exprimer ou j'y connais rien ou je suis un fainéant. au choix.


Vote ouvert pendant 48 heures donc jusqu'au 22 /11 a 15h
Venumz a écrit:
Pour.

Suppression de tout l article, sur l interdiction de cumul.
Zebulon a écrit:
je vote Contre
Voncarstein a écrit:
Comme je l'ai dit sur l'autre vote

Attention Duchesse, vous avez ouvert deux votes contradictoires en même temps en deux lieux différents

Dans un vous proposez la suppression d'une partie d'un article du coutumier


Citation :
Article I-2-V-8 :
cumul de la charge de Régnant de Guyenne avec tout autre poste en rapport avec l'Eglise, que le Régnant soit laïc ou religieux.

Et en même temps vous ouvrez un second vote sur l'abrogation de l' Article I-2-V-8 du coutumier en entier et son remplacement par ...

Citation :

Article I-2-V-8
Aucune personne ne pourra cumuler les postes suivants :

Cumul de la charge de Régnant de Guyenne avec tout autre poste en rapport avec l'Eglise, que le Régnant soit laïc ou religieux. Seules les messes In Gratibus pour les curés ou diacres pourront être faites.
Cumul de la charge de Conseiller Ducal avec un poste et une toute autre charge ducale (Recteur, Chancelier, Amiral, etc.) ;
Cumul d'une charge au sein de la Prévôté et de l'Ost, hors du cadre coopération Prévôté-Ost ;

Toute personne se plaçant en situation de cumul effectif sera passible de poursuites judiciaires.
Le Régnant de Guyenne peut néanmoins accorder une dispense motivée autorisant une personne à cumuler plusieurs postes lorsque les circonstances l'exigent.
Citation :


en maintenant l'exception pour le régnant

Donc l'article serait:

Citation :

Citation:
Article I-2-V-8
Aucune personne ne pourra cumuler les postes suivants :

Cumul de la charge de Régnant de Guyenne avec tout autre poste au sein du Duché de Guyenne ;


Ce second vote invaliderai le choix fait lors du premier vote car il supprimerai le choix de garder l'article en place

Un esprit soupçonneux pourrait voir là un tour de passe-passe pour se moquer et ne pas respecter les choix des votants
Cesario. a écrit:
Contre
Lily.esterne.ch a écrit:
Duchesse savez vous qu'il est interdit d'orienter un vote dans un sens ou dans un autre ??

en proposant :


Citation :
Etes vous POUR l'abrogation de l' Article I-2-V-8 du coutumier. ?[/b]

puis en enfonçant bien le clou

Citation :
Pour - Vous pensez que ce texte mérite d’être clarifier ou réviser et vous proposerez les changements que vous aimeriez voir.

Contre - Vous êtes satisfait du texte de loi et pense que c'est parfait ainsi.

Sans opinion - Vous vous en fichez totalement

Ne participe pas - Je suis un lâche qui n'ose pas m'exprimer ou j'y connais rien ou je suis un fainéant. au choix.


alors merci de refaire le texte et vos propositions afin que l'on puisse voter en toute conscience

pour l'instant je ne vote pas.
Zebulon a écrit:
Comme par hasard ... ce vote est ouvert 4 jours avant les élections de Bazas et sera clôturer 2 jours avant l'élection de Bazas

où le conseiller venumz postule pour être Maire alors qu'il est conseiller Ducal....

c'est vraiment prendre les gens pour des faibles d'esprit.........
Fee_dicioula a écrit:
CONTRE

Calmez vous et arrêtez de chercher le machiavélique partout...

Vous devriez tous aller vous soûler un bon coup peut-être retrouveriez vous un peu de boulasse..

Ceci est un vote interne pour voir si nous voulons ou pas changer cet article. Ce n'est pas la peine de continuer a vous disputer si tous le monde trouve que le cumul c'est pas bien et devrait être l’exception plutôt que la règle..
Loreanah a écrit:
cest quoi les sous entendus que vous mettez dans "sans.opinion"
Et "ne participe pas " ?
Déjà le dernier ne veut rien dire. On vote ou pas. C'est tout.
Et celui qui n'a pas d'opinion ne s'en fout pas forcément.
Les propositions sont irrespectueuses et c'est du jugement de valeur.
Lily.esterne.ch a écrit:
Continuez bien à considérer vos conseillers comme des moules cherchant leur sucettes;

Si vraiment vous ne voyez pas ce qu'il y a de tendancieux dans vos propos.... c'est pire que tout hélas...

Je vote CONTRE
Missanges a écrit:
Je trouve aussi que la formulation n'est pas du plus haut niveau mais ça malheureusement on y peut rien.
Je ne sais même pas si cela est légal. cette formulation car discriminatoire

Citation :

Ne participe pas - Je suis un lâche qui n'ose pas m'exprimer ou j'y connais rien ou je suis un fainéant. au choix.
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MessageSujet: Re: Maire et conseiller ducal - VOTE jusqu au 22/11   Sam 24 Nov - 16:20

Virgile_rollon a écrit:
Fee_dicioula a écrit:


Ne participe pas - Je suis un lâche qui n'ose pas m'exprimer ou j'y connais rien ou je suis un fainéant.   au choix.
  Laughing



Vu la clarté de la procédure et la maîtrise des débats, je ne participe pas !

Lâche ou feignant, je vous laisse juger....!
Loreanah a écrit:
Remarquez, vous avez raison Virgile.... au risque d'être encore insultés sur son prochain ramassis de mensonges, je vais aussi voter que je ne participe pas.
La Guyenne va bien se marrer encore en lisant ça....par définition, votre qu'on ne participe pas est une participation huhu.

Alors voilà mon vote : Je suis une lâche qui assume ses prises de décisions et qui décide, de voter que je ne voterai pas.
C'est assez absurde, mais notre Duchesse nous propose cette option.
Hec_desbaumes a écrit:
Bonjour à toutes et tous.

La procédure législative n'est pas respectée.

Il faudrait Monseigneur que se soit fait dans les règles de l'art. D'accord ou pas avec ces
votes, vous n'avez pas présenté vos arguments et votre proposition législative.

Même avec une unanimité la loi ne sera pas retranscrite dans le coutumier en ces conditions.

Venez me voir en mes appartements, je puis vous aider
Loreanah a écrit:
Pourquoi faites vous ça loin du conseil si ça peut servir à tout le monde ?
D'oú vient le fait que certaines personnes ne peuvent gérer qu'en.privé ?
Hec_desbaumes a écrit:
Un sourire.

Je puis vous convier Baronne. Mais croyez bien que nous sommes entre proches, dans un
cercle privé. Voulez vous y appartenir?

Je ne tiens pas courir les jambes nues en plein été dans les hautes herbes. Voulez vous
vraiment que les tiques m'attaquent?


Un léger rire.

Non, ne répondez pas.
Missanges a écrit:
Je vote CONTRE
Fee_dicioula a écrit:
Bon soit vous n'avez pas envie de reformer ce texte soit vous êtes contre.

Quoiqu'il en soit ceux qui ont voté; ont voté contre la discussion d'une reforme.  Donc je considère cette discussion clos.

Toutes façon avec l'hostilité ambiante nous n'arriverons rien de plus.



Fee se dit qu'ils pouvaient tous continuer a déverser fiel, cela ne la touchait plus elle s'est enrobé d'apathie.
Cesario. a écrit:
Il faut donc demander la démission de Venumz soit du conseil, du moins du poste de CaM, soit de la mairie...
Venumz a écrit:
Motif ?

Je ne cederai pas à cette pression stérile.

Dites moi POURQUOI demissionner. Citez moi le coutumier.
J attends.
Cesario. a écrit:
La coutume et l'habitude Venumz et la non autorisation de cumul de la duchesse. Donc si vous ne cédez pas vous pouvez aussi aller vous faire voir pour les mandats. Je n'irai pas contre la loi en vous autorisant cette manipulation alors qu'il y avait une autre personne pour être maire. Donc CQFD, j'ai déjà expliqué. Ne cédez pas, moi non je ne flanchirai pas et vous serez en difficulté avant moi. Ne jouez pas avec les vides juridiques, à ce jeu la vous ne m'aurez pas, je connais la loi et les habitudes. Je vous rappele que la Coutume est issu des choses coutumières de faire et que même si les maires résident dans la zone "etc points de suspension" l'habitude elle les situe bien dans l'interdiction de cumul.

Le coutumier on vous le cite 100 fois mais on est tous des menteurs. Renseignez vous donc sur ce que veut dire Coutume...
Venumz a écrit:
Cite moi le coutumier alors. Je t en prie. Tu n arretes pas de hurler au coutumier, mais jamais tu ne le cites. Etrange non ?


En guyenne, la coutume n' existe pas. C' est un droit écrit, dit romain. Ce n' est pas la coutume, comme on peut la retrouver dans d autres duchés ou comtés.

Mais sois patiente, je te réserve une petite surprise... , tu m en diras des nouvelles.


[hrp]Edit : fautes et syntaxe[/hrp]
Cesario. a écrit:
Lysandre soupire, lui fait blablabla avec la main en mode "parles dans le vide, c'est ce que tu fais aux autres".

Tu es sourd ou juste idiot ? Non parce que je viens d'expliquer. Je pense que tu devrais arrêter l'onanisme, ça rend sourd... Je fais les démarches nécessaires de mon côté, accroche toi, là tu joues au con mais tu ne vas pas gagner.

Et elle s'en va sans attendre sa réponse.
Venumz a écrit:
Il lit le coutumier , et rien, absolument rien lui interdisait d etre maire et conseiller ducal.
Il vit un courrier arriver . Il ouvrit la missive et sourit .
Assurément, il ne cèderait pas à la pression et l' acharnement fait sur lui. Cela lui valait d' être rejeté, mais il s' en foutait. Il avait raison, et n' allait pas se faire marcher dessus.

Haaaaa . La bonne nouvelle que j' attendais. Oh que si je vais gagner...

Il attendit son retour.

Quoi que ... non.

Allez , pour le plaisir de TOUS , et de tous ceux qui parlent, qui s' acharnent sur moi , jusqu à sentir de la haine dans leur bouche :


Citation :
Consultation juridique : Le Grand Coutumier de Guyenne interdit-il le cumul des fonctions de Conseiller ducal et de Maire de Guyenne ?


Texte en vigueur au 24 novembre 1466

[rp] Article I-2-V-8
Aucune personne ne pourra cumuler les postes suivants :

  • Cumul de la charge de Régnant de Guyenne avec tout autre poste au sein du Duché de Guyenne ;
  • Cumul de la charge de Régnant de Guyenne avec tout autre poste en rapport avec l'Eglise, que le Régnant soit laïc ou religieux. Seules les messes In Gratibus pour les curés ou diacres pourront être faites.
  • Cumul de la charge de Conseiller Ducal avec un poste et une toute autre charge ducale (Recteur, Chancelier, Amiral, etc.) ;
  • Cumul d'une charge au sein de la Prévôté et de l'Ost, hors du cadre coopération Prévôté-Ost ;


Toute personne se plaçant en situation de cumul effectif sera passible de poursuites judiciaires.
Le Régnant de Guyenne peut néanmoins accorder une dispense motivée autorisant une personne à cumuler plusieurs postes lorsque les circonstances l'exigent.[/rp]


    A ce jour, le Grand Coutumier de Guyenne n’interdit ou n’autorise pas expressément le cumul des charges de Conseiller ducal et Maire de Guyenne. Il faut étudier l’histoire de cet article pour pouvoir répondre à la question posée.



Histoire de l’Article I-2-V-8 du Grand Coutumier de Guyenne
1ère étape : Version initiale du 25 juin 1462
Annonce du 25 juin 1462

[rp]Article 8
Aucune personne ne pourra cumuler les postes suivants :

  • Cumul de la charge de Souverain de Guyenne avec tout autre poste au sein du Duché de Guyenne ;
  • Cumul de la charge de Conseiller Ducal avec un poste et une toute autre charge ducale (Recteur, Chancelier, Amiral, etc.) ;
  • Cumul de la charge de Maire et de Conseiller Ducal avec un poste;
  • Cumul d'une charge au sein de la Prévôté et de l'Ost, hors du cadre coopération Prévôté-Ost ;


Toute personne se plaçant en situation de cumul effectif sera passible de poursuites judiciaires.
Le Souverain de Guyenne peut néanmoins accorder une dispense motivée autorisant une personne à cumuler plusieurs postes lorsque les circonstances l'exigent.[/rp]


    En juin 1462, le Grand Coutumier de Guyenne a fait l’objet d’une refonte profonde. Dans cette version initiale, selon l’article 8, l’interdiction de cumul est expresse. Un conseiller ducal avec un poste – sous-entendu qui n’est pas « sans poste » - ne peut pas être maire de Guyenne.



2ème étape : Renforcement de l’interdiction en septembre 1462
Annonce du 22 septembre 1462

[rp] Article 8
Aucune personne ne pourra cumuler les postes suivants :

Cumul de la charge de Souverain de Guyenne avec tout autre poste au sein du Duché de Guyenne ;
Cumul de la charge de Conseiller Ducal avec un poste et une toute autre charge ducale (Recteur, Chancelier, Amiral, etc.) ;
Cumul de la charge de Maire et de Conseiller Ducal ( avec ou sans poste);
Cumul d'une charge au sein de la Prévôté et de l'Ost, hors du cadre coopération Prévôté-Ost ;

Toute personne se plaçant en situation de cumul effectif sera passible de poursuites judiciaires.
Le Souverain de Guyenne peut néanmoins accorder une dispense motivée autorisant une personne à cumuler plusieurs postes lorsque les circonstances l'exigent.[/rp]


    En septembre 1462, les membres du Conseil ducal décident de renforcer l’interdiction de cumul, puisque même un Conseiller ducal « sans poste » ne peut pas être maire.



3ème étape : Suppression de l’interdiction de cumul en octobre 1462
Annonce du 28 octobre 1462

[rp] Article 8
Aucune personne ne pourra cumuler les postes suivants :

Cumul de la charge de Souverain de Guyenne avec tout autre poste au sein du Duché de Guyenne ;
Cumul de la charge de Conseiller Ducal avec un poste et une toute autre charge ducale (Recteur, Chancelier, Amiral, etc.) ;
Cumul d'une charge au sein de la Prévôté et de l'Ost, hors du cadre coopération Prévôté-Ost ;

Toute personne se plaçant en situation de cumul effectif sera passible de poursuites judiciaires.
Le Souverain de Guyenne peut néanmoins accorder une dispense motivée autorisant une personne à cumuler plusieurs postes lorsque les circonstances l'exigent. [/rp]


    Le 28 octobre 1462, une annonce officielle du Conseil ducal est publiée et annonce la suppression de l’interdiction de cumul des fonctions de conseiller ducal et maire de Guyenne.



Conclusion


    Depuis octobre 1462, l’article I-2-V-8 du Grand Coutumier de Guyenne a fait l’objet de deux modifications, mais elles ne concernent pas le cumul des charges de maire et conseiller ducal. Il y a eu la modification formelle le 21 décembre 1462. Puis, sur le fond, il y a eu une modification le 20 juin 1464, mais elle concernait le cumul avec une fonction religieuse. Il en résulte que depuis la suppression de l’interdiction de cumul des fonctions de Conseiller ducal et maire de Guyenne en octobre 1462, il n’existe aucune interdiction légale dans le Grand Coutumier de Guyenne de cumul des fonctions de Conseiller ducal et Maire de Guyenne.




    Agen, le 24 novembre 1466



Je ne suis ni sourd , ni idiot ... , contrairement à ce que vous dites. Au passage ... merci .. une fois de plus pour m' avoir insulté ... pour rien....

J' ai juste eu raison, quand vous aviez tord ... une fois de plus, ce qui me vaut toute cette vindicte ...

Merci donc d appliquer le coutumier.

Et ... la bonne soirée .
Cesario. a écrit:
Encore une fois comme Venumz pense que répondre aux murs c'est bien... le page arrive et lui donne copie de ce qu'il à eu dans le bureau de la duchesse et se barre aussi sec.

[rp]Cumul de la charge de Conseiller Ducal avec un poste et une toute autre charge ducale (Recteur, Chancelier, Amiral, etc.) => ce qui induit que les autres postes ducaux DONT les maires peuvent être inclus et ils le sont de facto par l'HABITUDE et la COUTUME.[/rp]
Hec_desbaumes a écrit:
Le seul texte applicable est celui qui est publié et qui est intégré au grand coutumier. C'est donc et article.

Citation :
Article I-2-V-8
Aucune personne ne pourra cumuler les postes suivants :

Cumul de la charge de Régnant de Guyenne avec tout autre poste au sein du Duché de Guyenne ;
Cumul de la charge de Régnant de Guyenne avec tout autre poste en rapport avec l'Eglise, que le Régnant soit laïc ou religieux. Seules les messes In Gratibus pour les curés ou diacres pourront être faites.
Cumul de la charge de Conseiller Ducal avec un poste et une toute autre charge ducale (Recteur, Chancelier, Amiral, etc.) ;
Cumul d'une charge au sein de la Prévôté et de l'Ost, hors du cadre coopération Prévôté-Ost ;

Toute personne se plaçant en situation de cumul effectif sera passible de poursuites judiciaires.
Le Régnant de Guyenne peut néanmoins accorder une dispense motivée autorisant une personne à cumuler plusieurs postes lorsque les circonstances l'exigent.

C'est donc la compétence exclusive de la Duchesse de donner une "dérogation" et ou de
poursuivre Monseigneur. Il n'y a légalement ni démission, ni révocation, ni chantage qui
fonctionne.

D'ailleurs dérogation est un mot bien mal employé. Il s'agit en réalité de "une dispense
motivée autorisant une personne à cumuler plusieurs postes lorsque les circonstances
l'exigent." Cette dispense est libre puisque non précisée.

C'est la Duchesse seule qui est juge est partie.


Une pause.

Notre rôle est de conseiller, pas de faire pression ou faire du chantage.

Nous avons en ce lieu des actifs et des passifs. Ces gens qui font de la figuration ne servent à rien si ce n'est pourrir le gouvernement.

Allons nous demander à un actif de démissionner pour qu'il soit remplacé,
éventuellement par un passif?

La Duchesse n'a aucune bonne raison pour prendre cette décision. Nous sommes en
grande difficulté, pourquoi nous enfouir un peu plus?


Je regarde autour.

Chacun à sa place. La Duchesse est la seule compétente pour prendre cette décision. Et à
sa place, désolé de le dire, mais je donnerais une dérogation.

Ce qui compte c'est le duché, pas vos petites guéguerres puériles et ridicules.

La régnante doit être au dessus des considérations amicales. Elle est l'incarnation du
peuple pour faire marcher la boutique Guyenne. Elle est ici pour défendre les intérêts
de notre territoire. Elle n'est pas l'arbitre d'une partie de billes.
Loreanah a écrit:
Notre rôle est de.... ? Conseiller.
Le vôtre est de juger visiblement....
Qui sont ces gens passifs qui pourrissent le conseil ? Allez, on ne peut être qu'à moitié honnête.

Et je ne pense pas que les circonstances, toutes confondues, en Guyenne, demandent l'indifférence et le silence de la Duchesse.
C'est le peuple qui en pâtit.
Hec_desbaumes a écrit:
La Duchesse parle ça ne va pas.

La Duchesse ne parle pas ça ne va pas.

Sur chaque phrase prononcée, vous Baronne et d'autres décortiquent chaque mot dans le
but unique de pourrir le conseil. Hier c'était au conseil et aujourd'hui c'est à l'AN.
Vous ne reculez devant rien pour atteindre votre but. Vous y arrivez très bien.

Après vous; le chaos.

Alors merci pour cette intervention, bien qu'elle ne soit point constructive.
Je ne m'attendais pas à mieux.

Gouverner c'est faire des choix, pas de garder des adolescents pré-pubères en pleine crise existentielle.
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MessageSujet: Re: Maire et conseiller ducal - VOTE jusqu au 22/11   Dim 25 Nov - 15:22

Fee_dicioula a écrit:
Fee avait pas vraiment envie de passer au Conseil mais elle, elle ferait son travail jusqu'au bout de son mandat.

Bonjour

Apres avoir longuement réfléchit a cette situation je trouve que c'est le comble de l'hypocrisie de demander la démission de Monseigneur Venumz parce qu'il a décidé de défendre sa ville contre un étranger que personne ne connais et qui est arrivé tout frais débarqué il y a moins d'un mois.  Situation d’après moi bien plus dangereuse.  

Que les mêmes personne qui hurlent au scandale sont également ceux qui ont voulu me lyncher lorsque j'ai dit que Zebulon n'aurait pas du se présenter sur sa liste Ducale alors qu'elle était Rectrice et la l'article que vous brandissez comme le livre des vertus est du plus claire possible!


Citation :
Cumul de la charge de Conseiller Ducal avec un poste et une toute autre charge ducale (Recteur, Chancelier, Amiral, etc.) ;

Mais même après cela j'ai encore hésite mais je pense que le document présenté par Mauranne devrait vous mettre tous d'accord.

Le coutumier lorsqu'il parle de deux Charges Ducales cumulé ne considère pas être Maire une charge Ducale. D'ailleurs cela a été sujet de discussion par le conseil précédent.

Personnellement je ne trouve pas le cumul judicieux parce que cela crée des situations telle que celui que nous venons d'expérimenter avec la Baronne qui a la tète de son armée a été obligé de fermer l'université.

Je ne vois pas en quoi faire l'entretiens des mines pourraient être un conflit avec la gestion de la Maire.  Monseigneur n'est ni CAC, ni Bailli donc il n'en tire aucun avantage ni pour sa ville, ni personnel.

Vous voulez donc que moi la Duchesse je fasse du favoritisme selon ce qu'il vous semble bon de me dicter, sinon?

Sinon vous démissionnez? Sinon vous me manquerez de respect en mettant en cause ma moindre phrase.  J'en assez des chantages. Vous "démissionnez" pour foutre le B@[$#! mais vous restez bien accroché a votre rocher en clamant bien fort que vous aimez la Guyenne et que vous êtes la pour son bien.  quelle blague.  Vous voulez démissionner alors faites le jusqu'au bout!  

Et pour ceux qui veulent travailler pour le bien de la Guyenne alors faites-le, bonne journée.
Loreanah a écrit:
A qui vous parlez ?

Et euh....l'université n'a jamais été fermée. C'est faux. Les cours ont été repoussés à la semaine prochaine, uniquement.... Aucune fermeture, donc.


En revanche, si vous pouviez rappeler à Sa Grâce Hec, votre fidèle serviteur et nègre, qu'il n'est pas ici pour présumer de ce qu'il ignore.... ce serait, un premier accomplissement quant à l'équité de traitements donnés, Duchesse.
Cela  a tendance à relancer des tensions parfaitement inutiles surtout pour un homme qui disait vouloir faire et demander des efforts pour gagner en sérénité....
Fee_dicioula a écrit:
Fee regarda Loréanah avec une expression glaciale et outragé!


Comment osez-vous traiter le Duc de Nerac de "Serviteur" et "Nègre"?


Vous dépassez tous les bornes!
Loreanah a écrit:
Stupéfaite l'ébène... de où elle allait trop loin ?

Euh...ça va pas de hurler ainsi ?
Pour information, serviteur, nous le sommes tous, et nègre n'est, aucunement, une insulte.
Alors faut se détendre Duchesse....
Vous êtes vraiment à part vous....
Hec_desbaumes a écrit:
Je regarde Loreanah sans répondre, mais voyez un peu mon mépris et cette tronche que
je lui tire. Mes pupilles seraient des lances, je la transpercerais.

26 novembre
Hec_desbaumes a écrit:
Ce qu'il faut comprendre dans ce dossier, c'est qu'il faut dépasser les avis partisans.

J'ai évoqué l'application exclusive du régnant, mais cet argument a peut être été
présenté un peu brutalement.

Ce gouvernement manque de bras. Il y a peu d'actifs. Pour moi, nous ne pouvons pas
nous passer de Monseigneur Venmuz, comme nous ne pouvons pas nous passer de
Dame Lysandre ou Sa Grâce Missanges etc

A quoi bon vouloir aller dans le mur alors que nous pouvons l'éviter.
Ca ne va rien retirer à qui que se soit.
C'est une prérogative exclusive du régnant.
Le gouvernement est en sous effectif.
Le duché n'est pas dans une période de rentes.

Chaque conseiller en poste est irremplaçable. L'objectif qui nous unis n'est pas
d’aggraver la situation. Personne n'a proposé dans son programme une déstabilisation.

Ce n'est pas de gaieté de cœur. Ni moi, ni vous n'avons demandé à Monseigneur de se
présenter. Nous nous en serions passé.
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MessageSujet: Re: Maire et conseiller ducal - VOTE jusqu au 22/11   

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Maire et conseiller ducal - VOTE jusqu au 22/11
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