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Messages : 1944
Date d'inscription : 07/04/2012
 |  Sujet: L' équité par féee  Lun 10 Juin - 13:48 | |
| - Fee_dicioula a écrit:
-
- Citation :
- Mandat numéro '1832400'
• Contrat :
Mandat établi à Dame Valene de Brissac
pour la construction de l'hotel particulier de Sir Sir_biss
contenant:
30 steres de bois a 4.30 l'unité
10 qtx de pierre 14.50 l'unité
a rendre contre
274 écus
avant le 8 Mai
Fait a Bazas le 3 Mai
Fee D'icioula
CAC de Guyenne - Fee_dicioula a écrit:
-
- Citation :
- Mandat numéro '1832456'
• Contrat :
Mandat établi à Son Altesse Le Duc de Nerac Hec_desbaumes
contenant:
2 essences curatives pour lui permettre d'envoyer un colis a
Monseigneur Jim.des.etoiles
à rendre avant le 8 Mai contre
2 essences curatives et les biens à envoyer ainsi que 2.40 écus pour les frais d'envoi
Fait le 3 Mai à Bazas
Fee D'Icioula CAC de Guyenne - Citation :
- Mandat numéro '1833169'
• Contrat :
Mandat établi a Fee d'icioula
pour revendre une tapisserie a un particulier.
Ce mandat devra être rendu avant le 8 Mai avec:
140 écus
Fait le 7 Mai à Bazas
Fee D'Icioula CAC de Guyenne [/quote] - Fee_dicioula a écrit:
- Bonsoir
J'espere que vous avez appliqué la taxe a cette échange entre Sir Watto et Sir Duflan.
Le duché n'a pas a donner des mandats personnelle ou facilité les transactions commerciale du Sir Watto en utilisant les PE du Duché a des fins privées..
9.25 écus devrait revenir au Duché.
[*] Décret sur Les Postes de Guyenne.
Date de promulgation le 8 février 1462
Date de modification -le 22 février 1463
- Citation :
 Décret sur Les Postes de Guyenne ~~
Les Postes de Guyenne offrent un service permettant d'envoyer un colis à une personne ou de faire voyager ses biens en toute sécurité à travers la Guyenne.
- Chaque personne qui désire utiliser ce service, se rendra dans un office en Gargote, tenue par le Commissaire au Commerce de Guyenne ou toute autre personne désignée par le Conseil Ducal, ou lui écrira missive.
- Dans ce bureau, ou ce courrier, il mentionnera s'il souhaite expédier un paquet ou bien faire transporter en toute sécurité ses biens.
- Chaque guyennais s’acquittera des frais d'envoi ou de transport sécurisé : 3 % du contenu du paquet ou de la valeur des biens protégés. Cependant, les membres des institutions de Guyenne (Armée, Prévôté, Chancellerie) seront exemptés de tous frais pour l'utilisation de ce service.
- Chaque non guyennais s’acquittera des frais d'envoi ou de transport sécurisé : 5 % du contenu du paquet ou de la valeur des biens protégés.
- Ces frais d'envoi se régleront sous la forme de don au Duché.
- Toute personne bénéficiant de ce service et refusant de rendre le mandat ducal pourra être traduite en justice pour escroquerie.
- Expédier un paquet
- Le contractant désignera le contenu exact de son paquet, et la personne destinataire du paquet .
- Après, le paiement des frais d'envoi, l'envoyeur recevra alors, sous deux jours, un mandat du CaC contenant un(des) objet(s) permettant l'échange.
- Le receveur recevra son paquet sous 5 jours, sauf précision de date d'arrivée de l'envoyeur. Il doit le rendre avec juste l'(les) objet(s) fourni(s) pour l'échange.
- Sécuriser le transport de ses biens
- Le contractant désignera l'inventaire exact des biens qu'il souhaite faire transiter via les Postes de Guyenne ainsi que la date à laquelle il souhaite les récupérer. Cette date ne peut excéder 15 jours après l'attribution du mandat.
- Après, le paiement des frais d'envoi, l'envoyeur recevra alors, sous deux jours, un mandat du CaC contenant un/des objet(s) permettant l'échange.
- Une fois le mandat retourné, les biens seront envoyés à son destinataire à la date précisées dans le contrat. Il doit le rendre avec juste l'(les) objet(s) fourni(s) pour l'échange.
Fait & scellé à l'Ombrière, le 22 février 1463.
Par Zoyah Aurel-Novotny , XIXème Duchesse de Guyenne.
- Missanges a écrit:
- Comme toujours vous parlez sans savoir.
Vous savez très bien comment fonctionne le bureau des produits de luxe.
Il est fait pour que les Guyennois de ce statut social puisse réaliser leur challenge; Lorsque nous n'avons pas ces produits les guyennois se les vende entre eux et nous avons toujours fait les transactions et vous aussi;
Le duché est aussi au service des Guyennois. - Fee_dicioula a écrit:
- Oui sauf que la nous avons les produits et nous facilitons un échange privé.
Je ne vois pas pourquoi ce serait exempt?
Y a t-il un décret qui dit que le duché aide le commerce privé pour les PDLs et donc qu'ils ne sont pas soumit a la taxe?
Ou bien faite vous des préférences a vos amis au détriment du duché et des autres habitants de Guyenne qui eux paie cette taxe lorsqu'ils demandent de mandats privés?
Il y a un décret et il est très claire a moins que vous me montriez le décret qui dit que cela ne s'applique pas au PDLs.
Nous avons 13 vin de Bourgogne en stock. - Missanges a écrit:
-
- Citation :
- 05/01/1467 08:15 : Vous avez donné 10 écu(s) à la province de Duché de Guyenne.
Je viens de régler ce différent.
Messires Casaroli / Virgile nous faisons les transactions lorsque nous n'avons pas en stock ces marchandises nous agissons comme pour les mandats croisés chez les maires.
Ce statut de Guyennois ont de la difficulté à obtenir leur challenge nous les aidons comme tout autre Guyennois à se faire dépanner par d'autres personnes mais uniquement si nous n'avions pas ces marchandises
Vous le saurez pour la prochaine fois
Merci | |
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